JORF n°177 du 2 août 2000

A N N E X E

PREMIERE PARTIE

(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

354 049-3 Buflomedil RPG 150 mg, comprimés (B/20) (laboratoires Biogalénique).

354 050-1 Buflomedil RPG 300 mg, comprimés (B/10) (laboratoires Biogalénique).

352 870-1 Solian 100 mg/ml (amisulpride), solution buvable, 60 ml en flacon avec seringue pour administration orale (laboratoires Sanofi-Synthélabo France).

DEUXIEME PARTIE

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 177 du 02/08/20 0 page 11946

=============================================

La spécialité pharmaceutique précitée dont le numéro d'identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

TROISIEME PARTIE

(1 radiation)

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux :

342 164-7 Norditropine 12 UI (somatropine), lyophilisat et solution pour usage parentéral (SC, IM), 1 flacon de lyophilisat + 1 flacon de solvant (3 ml) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIERE PARTIE

(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

354 049-3 Buflomedil RPG 150 mg, comprimés (B/20) (laboratoires Biogalénique).

354 050-1 Buflomedil RPG 300 mg, comprimés (B/10) (laboratoires Biogalénique).

352 870-1 Solian 100 mg/ml (amisulpride), solution buvable, 60 ml en flacon avec seringue pour administration orale (laboratoires Sanofi-Synthélabo France).

DEUXIEME PARTIE

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 177 du 02/08/20 0 page 11946

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La spécialité pharmaceutique précitée dont le numéro d'identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

TROISIEME PARTIE

(1 radiation)

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux :

342 164-7 Norditropine 12 UI (somatropine), lyophilisat et solution pour usage parentéral (SC, IM), 1 flacon de lyophilisat + 1 flacon de solvant (3 ml) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA).