Abrogé par Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 18 (Ab)
Créé le 1 août 1989 · Abrogé le 24 mars 2008
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Licences pour l'insémination artificielle équine et asine
Pour pratiquer des opérations d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine dans les conditions prévues par l'arrêté du 25 janvier 1988 susvisé, il est institué :
- une licence d'inséminateur ;
- une licence de chef de centre d'insémination.