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Arrêté du 21 juillet 1989

Article 1

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Article 1

Pour pratiquer des opérations d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine dans les conditions prévues par l'arrêté du 25 janvier 1988 susvisé, il est institué :

une licence d'inséminateur ;

une licence de chef de centre d'insémination.

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Créé le 1 août 1989 · Abrogé le 24 mars 2008

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Licences pour l'insémination artificielle équine et asine

Résumé. Un arrêté de 1988 régit les licences pour pratiquer l'insémination artificielle chez les chevaux et ânes.

Pour pratiquer des opérations d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine dans les conditions prévues par l'arrêté du 25 janvier 1988 susvisé, il est institué :

  • une licence d'inséminateur ;
  • une licence de chef de centre d'insémination.

Relations

cite

cite  Arrêté 1988-01-25

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 août 1989 au dimanche 23 mars 2008

Source : Légifrance