En vigueur depuis le 2 février 2025
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Mise à jour de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 décembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Marais de Braud-et-Saint-Louis et de Saint-Ciers-sur-Gironde " (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe