Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Définit le plan et le contenu de l'étude de dangers
Résumé L'article 1 dit comment faire l'étude de dangers pour les conduites forcées et où trouver les détails.
Le plan et le contenu de l'étude de dangers des conduites forcées prévue au II de l'article R. 214-116 du code de l'environnement sont définis en annexe 1 du présent arrêté.
1 version