Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté par un autre
Résumé. Un arrêté du 21 janvier 2022 modifie les règles d'un autre arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 janvier 2022Art. 1 : Certifications professionnelles proposées par le ministère des armées
→ Version 2 : Modification des certifications professionnelles
→ Version 2 : Modification des certifications professionnelles
- Arrêté du 21 janvier 2022Art. 1