Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification technique pour prothèses de genou
Résumé. Un arrêté modifie des termes techniques pour des prothèses de genou et sera publié au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.