Arrêté du 21 janvier 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des critères de remboursement pour certaines prothèses de genou

Résumé. Un arrêté modifie les termes de remboursement pour deux types de prothèses de genou, en changeant 'à partir de la désarticulation' par 'jusqu'à la désarticulation'.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, rubrique A, chapitre III, dans la rubrique « Genoux monoaxiaux » de la partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans le paragraphe : « applicables au genou » :
a) Dans la rubrique « société BLATCHFORD », dans la nomenclature qui précède le code 2790696 du dispositif ORION3, dans la première phrase, les mots : « à partir de la désarticulation » sont remplacés par : « jusqu'à la désarticulation » ;
b) Dans la nomenclature du code 2799958 du dispositif RHEO KNEE (3e génération), dans le paragraphe « indication prise en charge », dans la première phrase, les mots : « à partir de la désarticulation » sont remplacés par : « jusqu'à la désarticulation ».

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