JORF n°0024 du 29 janvier 2016

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 21 janvier 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale

M. Alain GUIHARD, en remplacement de M. Sébastien DUGLEUX.

Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux

Mme Francette Le GARFF TRUHAUD, en remplacement de M. Loïc RAOULT.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 21 janvier 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale

M. Alain GUIHARD, en remplacement de M. Sébastien DUGLEUX.

Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux

Mme Francette Le GARFF TRUHAUD, en remplacement de M. Loïc RAOULT.