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ARRÊTÉ du 21 janvier 2015

Article 9

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Article 9

Le chef d'emprise de la caserne Baraguey d'Hilliers est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2019

Créé le 4 février 2015 · Abrogé le 1 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté concernant un comité de santé et sécurité

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser la mise en œuvre d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans une caserne.

Le chef d'emprise de la caserne Baraguey d'Hilliers est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 4 février 2015 au lundi 31 décembre 2018

Source : Légifrance