Arrêté du 21 janvier 2014

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 la plaine et le massif des Maures figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 février 2014

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Protection des habitats naturels dans le Var

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 dans la plaine et le massif des Maures.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 la plaine et le massif des Maures figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 27 février 2014

Source : Légifrance