JORF n°0030 du 5 février 2014

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 rivière et gorges du Loup » (zone spéciale de conservation FR 9301571) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/150 000 et les six cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département des Alpes-Maritimes sur une partie du territoire des communes suivantes : Andon, Le Bar-sur-Loup, Cagnes-sur-Mer, Caille, Cipières, La Colle-sur-Loup, Courmes, Gourdon, Gréolières, Roquefort-les-Pins, Le Rouret, Tourrettes-sur-Loup, Villeneuve-Loubet.


Historique des versions

Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 rivière et gorges du Loup » (zone spéciale de conservation FR 9301571) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/150 000 et les six cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département des Alpes-Maritimes sur une partie du territoire des communes suivantes : Andon, Le Bar-sur-Loup, Cagnes-sur-Mer, Caille, Cipières, La Colle-sur-Loup, Courmes, Gourdon, Gréolières, Roquefort-les-Pins, Le Rouret, Tourrettes-sur-Loup, Villeneuve-Loubet.