JORF n°21 du 25 janvier 1997

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 11 janvier 1968 susvisé est modifié comme suit :
Remplacer :
<< Le chef du service technique des systèmes navals, à Paris ;
<< Le directeur de l'établissement des constructions navales à Paris ;
<< Le directeur de l'établissement des constructions navales de Brest (Finistère) ;
<< Le directeur de l'établissement des constructions navales de Toulon (Var) ;
<< Le directeur de l'établissement des constructions navales d'Indret (Loire-Atlantique) ;
<< Le directeur de l'établissement des constructions navales, à Ruelle (Charente) ;

<< Le directeur de l'établissement des constructions navales, à Saint-Tropez (Var) ; >>,

Par :
<< Le chef du service des programmes navals, à Paris ;
<< Le directeur de l'établissement central de soutien, à Paris ;
<< Le directeur du groupe d'études sous-marines de l'Atlantique, à Brest (Finistère) ;
<< Le directeur du centre technique des systèmes navals, à Toulon (Var) ;
<< Le directeur des constructions navales, à Indret (Loire-Atlantique) ;
<< Le directeur des constructions navales, à Ruelle (Charente) ;
<< Le directeur des constructions navales, à Saint-Tropez (Var) ; >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 11 janvier 1968 susvisé est modifié comme suit :

Remplacer :

<< Le chef du service technique des systèmes navals, à Paris ;

<< Le directeur de l'établissement des constructions navales à Paris ;

<< Le directeur de l'établissement des constructions navales de Brest (Finistère) ;

<< Le directeur de l'établissement des constructions navales de Toulon (Var) ;

<< Le directeur de l'établissement des constructions navales d'Indret (Loire-Atlantique) ;

<< Le directeur de l'établissement des constructions navales, à Ruelle (Charente) ;

<< Le directeur de l'établissement des constructions navales, à Saint-Tropez (Var) ; >>,

Par :

<< Le chef du service des programmes navals, à Paris ;

<< Le directeur de l'établissement central de soutien, à Paris ;

<< Le directeur du groupe d'études sous-marines de l'Atlantique, à Brest (Finistère) ;

<< Le directeur du centre technique des systèmes navals, à Toulon (Var) ;

<< Le directeur des constructions navales, à Indret (Loire-Atlantique) ;

<< Le directeur des constructions navales, à Ruelle (Charente) ;

<< Le directeur des constructions navales, à Saint-Tropez (Var) ; >>.