JORF n°25 du 30 janvier 1997

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 janvier 1997 :
En application de l'article 8 de l'arrêté du 16 janvier 1991, sont nommés membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections désignées ci-après :

Section d'histoire moderne et contemporaine

M. Desplat (Christian), M. Hamon (Maurice).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 janvier 1997 :

En application de l'article 8 de l'arrêté du 16 janvier 1991, sont nommés membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections désignées ci-après :

Section d'histoire moderne et contemporaine

M. Desplat (Christian), M. Hamon (Maurice).