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Arrêté du 21 janvier 1992
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 21 janvier 1992, est nommé au titre de l'article 2 (2o, b) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation, par suite de la démission de M. Defoort (François):
Deuxième suppléant de M. Cerisola: M. de Vulpillieres (Henri) (U.N.A.P.E.L.).
EST NOMME AU TITRE DE L'ART. 2 (2EMEMENT,B) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990,PAR SUITE DE LA DEMISSION DE M. DEFOORT FRANCOIS:
DEUXIEME SUPPLEANT DE M. CERISOLA: M. DE VULPILLIERES HENRI.
Arrêté du 21 janvier 1992