a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Accessoires pour pose d'implants articulaires », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------| |3181203|Accessoire pour implant articulaire, obturateur à ciment centro-médullaire.|

b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 2, la sous-section 2 : « Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d'implants articulaires » avec les codes suivants et les rubriques des sociétés correspondantes sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------| |3250619| Implant orthopédique, obturateur, J&J, OBTURATEUR-PORCIN, BIOSTOP G | |3295042| Implant orthopédique, obturateur, GROUPE LEPINE, AIR PLUG-PORCIN. | |3238305|Implant orthopédique, obturateur, SCIENCE ET MÉDECINE, BIOSEM II-BOVIN.| |3234141| Implant orthopédique, obturateur, TEKNIMED, CEMSTOP-PORCIN. |

c) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3 : « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », la rubrique : « Implant méniscal » avec les codes suivants et les rubriques des sociétés correspondantes sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------------| |3100972| Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, STRYKER, AIR. | |3105716| Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, STRYKER, AIR + | |3117910| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, MENISCAL CINCH. | |3194967| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, SPEEDCINCH. | |3169308| Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ARTHREX, MENISCAL CINCH II. | |3175384| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, FIBERSTITCH. | |3104119| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, J&J, OMNISPAN. | |3104378| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, J&J, TRUESPAN. | |3156910| Genou, implant méniscal, ancre résorbable, J&J, TRUESPAN. | |3173511|Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, ULTRA FAST FIX.| |3189050| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX 360. | |3153891| Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX FLEX. | |3198103| Genou, implant méniscal, ancre non résorbable 4 implants, CONMED, SEQUENT | |3168591| Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ZIMMER, JUGGERSTITCH | |3120259| Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SBM, MENIX. | |3182310| Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SBM, MENIX DUO. |