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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté de 1988 sur l'indemnité de recherches
Résumé L'arrêté du 8 février 1988 qui fixait l'indemnité de recherches pour certains employés est annulé.
Mots-clés : indemnité personnel télécommunications abrogation réglementation
Art. 3. - L'arrêté du 8 février 1988 fixant la liste des bénéficiaires et le taux moyen de l'indemnité de recherches en faveur de certaines catégories de personnel des postes et télécommunications est abrogé.
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