Arrêté du 21 décembre 2021

Article 1

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Article 1

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 9 janvier 2022

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Remplacement du tableau de l'arrêté du 31 mai 2011

Résumé. Le tableau de l'ancien arrêté est remplacé par un nouveau.

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 9 janvier 2022

Source : Légifrance