JORF n°0301 du 27 décembre 2017

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France » est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2730694|Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, CHALLENGER 1E95.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2022.|


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France » est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

2730694

Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, CHALLENGER 1E95.

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2022.