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Arrêté du 21 décembre 2015

Annexe

Abrogé1 janvier 2023

Abrogé23 octobre 2016

Créé le 30 décembre 2015

ANNEXE

Emploi de directeur de l'académie de Paris ;
Emploi de secrétaire général d'académie ;
Emploi de directeur académique des services de l'éducation nationale ;
Emploi de directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles ;
Emplois de directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale.

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 23 octobre 2016

Emploi de directeur de l'académie de Paris régi par le décret du 19 décembre 2006 susvisé ;
Emploi de directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles régi par le décret du 13 septembre 1984 susvisé ;
Emplois fonctionnels des services déconcentrés de l'éducation nationale régis par le décret n° 2016-1413 du 20 octobre 2016 relatif aux emplois fonctionnels des services déconcentrés de l'éducation nationale.

Abrogé1 janvier 2023

Créé le 1 janvier 2020

Emploi de directeur de l'académie de Paris régi par le décret du 19 décembre 2006 susvisé ;
Emplois fonctionnels des services déconcentrés de l'éducation nationale régis par le décret n° 2016-1413 du 20 octobre 2016 relatif aux emplois fonctionnels des services déconcentrés de l'éducation nationale.

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023

En vigueur du mercredi 30 décembre 2015 au samedi 31 décembre 2022

Annexe