JORF n°22 du 26 janvier 1996

Arrêté du 21 décembre 1995

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 21 décembre 1995, l'arrêté du 13 janvier 1993 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives est ainsi modifié :
Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du 31 août 1993 :
M. Boulogne (Georges), titulaire ; M. Popelin (Daniel), suppléant ;
M. Brossard (Philippe), titulaire ; M. Altman (Gérard), suppléant ;
M. Chalvin (Paul), titulaire ; M. Chabert (Gilles), suppléant ;
M. Riche (Pierre), titulaire ; M. Petex (Francis), suppléant ;
M. Renelleau (Louis), titulaire ; M. Levannier (Luc), suppléant ;
M. Molinier (Claude), titulaire ; M. Gilardor (Patrick), suppléant.
Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité :
M. Boulogne (Georges) ;
M. Brossard (Philippe) ;
M. Chalvin (Paul).

1 version

MODIFICATION DE L'ARRETE SUSVISE:

SONT DESIGNES AU TITRE DE PERSONNALITES QUALIFIEES,CONFORMEMENT A L'ART. 3 (PARAG. B DU 2EMEMENT) DU DECRET 931035 DU 31-08-1993:

MM. BOULOGNE GEORGES (TITULAIRE),POPELIN GERARD (SUPPLEANT),BROSSARD PHILIPPE (TITULAIRE),ALTMAN GERARD (SUPPLEANT),CHALVIN PAUL (TITULAIRE),CHABERT GILLES (SUPPLEANT),RICHE PIERRE (TITULAIRE),PETEX FRANCIS (SUPPLEANT),RENELLEAU LOUIS (TITULAIRE),LEVANNIER LUC (SUPPLEANT),MOLINIER CLAUDE (TITULAIRE),GILARDOR PATRICK (SUPPLEANT).

SONT DESIGNES AU TITRE DE REPRESENTANTS DES PERSONNES EXERCANT LES PROFESSIONS INTERESSEES,CONFORMEMENT A L'ART. 4 (PARAG. 2) DU DECRET PRECITE:

MM. BOULOGNE GEORGES,BROSSARD PHILIPPE ET CHALVIN PAUL.