Abrogé21 mars 1999
Créé le 17 janvier 1995 · En vigueur du 9 mars 1997 au 20 mars 1999
Les groupes de contrôle sont :
Chaque groupe de contrôle est placé sous la responsabilité d'un contrôleur général des armées.
Lorsque la concentration des moyens le justifie, le contrôle peut être exercé sur une base territoriale, définie de façon permanente ou occasionnelle.
- le groupe de contrôle des forces ;
- le groupe de contrôle des services centraux et des soutiens ;
- le groupe de contrôle des services et industries d'armement ;
- le groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget ;
- le groupe des inspections ;
- le groupe des études générales.
Chaque groupe de contrôle est placé sous la responsabilité d'un contrôleur général des armées.
Lorsque la concentration des moyens le justifie, le contrôle peut être exercé sur une base territoriale, définie de façon permanente ou occasionnelle.