a modifié les dispositions suivantes
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Arrêté du 21 décembre 1992
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Vu le décret n° 88-146 du 15 février 1988 modifié relatif aux commissions de spécialistes de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 8 avril 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des commissions de spécialistes,
a modifié les dispositions suivantes
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Créé le 29 décembre 1992
Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels
d'enseignement supérieur,
J. GASOL