JORF n°2 du 3 janvier 1990

M. Aliani (Jean-Pierre).
M. Barbier (Jean-Marie).
M. Bregler (Daniel).
M. Carrez (Noël).
M. Demange (Vincent).
M. Geneste (Alain).
Mme Lantz (Michèle).
Mme Lavie (Anne-Line).
M. Schmitt (Maurice).
Ces nominations sont subordonnées au résultat favorable de la visite médicale prévue à l'article 20 du décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics.
Elles prendront effet à compter de la date d'entrée en fonctions des intéressés.


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Version 1

M. Aliani (Jean-Pierre).

M. Barbier (Jean-Marie).

M. Bregler (Daniel).

M. Carrez (Noël).

M. Demange (Vincent).

M. Geneste (Alain).

Mme Lantz (Michèle).

Mme Lavie (Anne-Line).

M. Schmitt (Maurice).

Ces nominations sont subordonnées au résultat favorable de la visite médicale prévue à l'article 20 du décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics.

Elles prendront effet à compter de la date d'entrée en fonctions des intéressés.