Section précédente

Section parente

Arrêté du 21 avril 2026

fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des chefs de mission en agriculture et environnement

Résumé. Un arrêté de 2026 organise les postes de chefs de mission dans l'agriculture et l'environnement, en précisant leurs rôles et emplacements.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis de la ministre chargée de l'environnement,

Arrête :

En vigueur depuis le 13 mai 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des emplois de chef de mission en agriculture et environnement

Résumé. Un arrêté fixe la liste et l'emplacement des postes de chef de mission en agriculture et environnement, applicable à partir du 1er janvier 2026.

La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévues à l'article 2 du décret du 4 janvier 2006 susvisé sont fixées dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cette liste est applicable à compter du 1er janvier 2026, à l'exclusion des emplois pour lesquels une autre date d'application est indiquée dans les tableaux précités.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de dispositions réglementaires

Résumé. Un arrêté du 21 avril 2026 supprime plusieurs articles d'un autre arrêté du 30 octobre 2025.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 octobre 2025Art. 1Arrêté du 30 octobre 2025Art. 3Arrêté du 30 octobre 2025Sct. Annexe
- Arrêté du 30 octobre 2025
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null

En vigueur depuis le 13 mai 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des postes de chef de mission au ministère

Résumé. Un arrêté de 2026 liste les postes de chef de mission dans le ministère de l'Agriculture.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôles des chefs de mission en agriculture

Résumé. Un arrêté de 2026 précise les rôles des chefs de mission dans les services du ministère de l'Agriculture.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôles des chefs de mission dans l'enseignement supérieur agricole

Résumé. Un arrêté de 2026 définit les rôles des chefs de mission dans les universités agricoles.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des postes de chef de mission dans les établissements agricoles publics

Résumé. Un arrêté liste les postes de chef de mission dans les établissements agricoles publics, avec leurs fonctions spécifiques.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des postes de chef de mission dans le ministère de l'Agriculture

Résumé. Un arrêté liste les postes de chef de mission dans des établissements publics du ministère de l'Agriculture.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôles des chefs de mission dans certains ministères

Résumé. Un arrêté de 2026 précise les rôles des chefs de mission dans les ministères de l'environnement, des transports et du logement.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des postes de chefs de mission dans les établissements publics

Résumé. Un arrêté liste les postes de chefs de mission dans des établissements publics liés à l'environnement et à l'agriculture.

Fait le 21 avril 2026.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service des ressources humaines,

F. Claquin

En vigueur depuis le mercredi 13 mai 2026

Arrêté du 21 avril 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe