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Arrêté du 21 avril 2023

modifiant l'arrêté du 19 avril 2019 définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l'article D. 333-2 du code de l'éducation

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Mise à jour des règles pour les lycées

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les règles pour les lycées en remplaçant une annexe ancienne.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée) ;

Vu l'arrêté du 19 avril 2019 modifié définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l'article D. 333-2 du code de l'éducation (Les trois voies de formation au lycée) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 24 mars 2023,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 mai 2023

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 19 avril 2019

Résumé. Une nouvelle annexe remplace l'ancienne.

L'annexe de l'arrêté du 19 avril 2019 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 mai 2023

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Chargement de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Les responsables de l'éducation doivent appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté de 2023 met à jour un règlement de 2019.

Fait le 21 avril 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique, et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval

En vigueur depuis le vendredi 19 mai 2023

Arrêté du 21 avril 2023
Article 1
Article 2
Annexe