JORF n°0103 du 3 mai 2023

Article 3

Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel

Résumé L'article 3 rajoute des plantes cultivées à une liste officielle jusqu'en 2027, pour les contrôler en tant que semences.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :

- Concombre/Cornichon déclaré hybride : Vert très long de chine.
- Echalote : Ronde de Jersey.
- Haricot : type à rames : Jador, Vigneronne.
- Laitue : De Pologne.
- Potiron : Bleu de Hongrie, Kabosha, New England Blue Hubbard.
- Tomate : African beef, Ananas noir, Arbuznyi, Armenienne, Aunt Gertie's gold, Aunt Ruby's German green, Beauty King, Berkeley Tie Dye, Bleue P20, Brandywine, Brandywine noir, Cerise chocolat, Cerise rose, Cherry black zebra, Cœur de bœuf blanc, Cœur de pigeon, Cream Sausage, Emerald Evergreen, Feuerwerk, Géante d'Orenburg, Glacier, Grappoli d'Inverno, Madagascar, Mini blanche, Nuit australe, Pink grape fruit, Raisin, Roma striee, Siberienne rose, Speer Tennesse Green, Tangella, Transparent, Triple crop, Verna orange, Zongshu.


Historique des versions

Version 1

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :

- Concombre/Cornichon déclaré hybride : Vert très long de chine.

- Echalote : Ronde de Jersey.

- Haricot : type à rames : Jador, Vigneronne.

- Laitue : De Pologne.

- Potiron : Bleu de Hongrie, Kabosha, New England Blue Hubbard.

- Tomate : African beef, Ananas noir, Arbuznyi, Armenienne, Aunt Gertie's gold, Aunt Ruby's German green, Beauty King, Berkeley Tie Dye, Bleue P20, Brandywine, Brandywine noir, Cerise chocolat, Cerise rose, Cherry black zebra, Cœur de bœuf blanc, Cœur de pigeon, Cream Sausage, Emerald Evergreen, Feuerwerk, Géante d'Orenburg, Glacier, Grappoli d'Inverno, Madagascar, Mini blanche, Nuit australe, Pink grape fruit, Raisin, Roma striee, Siberienne rose, Speer Tennesse Green, Tangella, Transparent, Triple crop, Verna orange, Zongshu.