Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des ports autorisés pour le thon rouge et l'espadon
Résumé. Les ports autorisés pour le débarquement et le transbordement de thon rouge et d'espadon sont désormais listés dans des annexes spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :