ARRÊTÉ du 21 avril 2015

Article Annexe II

Créé le 30 avril 2015

MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Elections au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
Demande d'inscription sur les listes électorales

Je soussigné(e) :
Civilité : Mme : M. :
Nom de famille : Prénom :
Nom d'usage :
Laboratoire :
Adresse professionnelle :
Directeur de recherches titulaire (1)
Chargé de recherches titulaire (1)
souhaite être inscrit sur les listes électorales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques, en section |_|_| sous-section |_|_|
Intitulé de la sous-section (pour les disciplines médicales et odontologiques exclusivement) :
Intitulé de la section (pour les disciplines pharmaceutiques exclusivement) :
Fait à : , le |_|_| |_|_| |_|_|_|_|
Signature

Attestation du président ou du directeur d'établissement

Le président ou le directeur d'établissement (2)
atteste que M. a effectivement exercé dans cet établissement des activités d'enseignement pendant la période du 1er septembre 2014 au 31 mars 2015 à raison de heures d'enseignement.
Fait à : , le |_|_| |_|_| |_|_|_|_|
Signature et cachet du chef d'établissement

Nota. - Cette demande d'inscription sur les listes électorales doit être envoyée à l'adresse suivante : ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines, cellule informatique élections au CNU pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques , 72, rue Regnault 75243 Paris Cedex 13.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 6 mai 2018

Abrogé parArrêté du 2 mai 2018art. 17

En vigueur du jeudi 30 avril 2015 au samedi 5 mai 2018

MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Elections au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
Demande d'inscription sur les listes électorales

Je soussigné(e) :
Civilité : Mme : M. :
Nom de famille : Prénom :
Nom d'usage :
Laboratoire :
Adresse professionnelle :
Directeur de recherches titulaire (1)
Chargé de recherches titulaire (1)
souhaite être inscrit sur les listes électorales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques, en section |_|_| sous-section |_|_|
Intitulé de la sous-section (pour les disciplines médicales et odontologiques exclusivement) :
Intitulé de la section (pour les disciplines pharmaceutiques exclusivement) :
Fait à : , le |_|_| |_|_| |_|_|_|_|
Signature

Attestation du président ou du directeur d'établissement

Le président ou le directeur d'établissement (2)
atteste que M. a effectivement exercé dans cet établissement des activités d'enseignement pendant la période du 1er septembre 2014 au 31 mars 2015 à raison de heures d'enseignement.
Fait à : , le |_|_| |_|_| |_|_|_|_|
Signature et cachet du chef d'établissement

Nota. - Cette demande d'inscription sur les listes électorales doit être envoyée à l'adresse suivante : ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines, cellule informatique élections au CNU pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques , 72, rue Regnault 75243 Paris Cedex 13.