JORF n°103 du 4 mai 2005

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, à la section 5, dans la sous-section 1, dans le paragraphe 4 « implants articulaires de hanche » :

  1. Dans la rubrique « têtes et têtes à jupe », après le code 3125305, est insérée la rubrique suivante :

  2. Dans la rubrique « cotyles et cupules », après le code 3100334, est ajoutée la rubrique suivante :


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, à la section 5, dans la sous-section 1, dans le paragraphe 4 « implants articulaires de hanche » :

1. Dans la rubrique « têtes et têtes à jupe », après le code 3125305, est insérée la rubrique suivante :

2. Dans la rubrique « cotyles et cupules », après le code 3100334, est ajoutée la rubrique suivante :