JORF n°104 du 4 mai 2000

Art. 3. - L'article 14 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

  1. Au C. - Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, au paragraphe I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. l'ingénieur général Pierre Soulé, sous-direction du maintien en condition opérationnelle », lire : « M. l'ingénieur général Jean Fropier, sous-direction du maintien en condition opérationnelle » ;

  1. Au D. - Direction de la coopération et des affaires industrielles, au paragraphe I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Emmanuel Lisack », lire : « M. l'ingénieur général Emmanuel Lisack » ;

  1. Au F. - Direction des ressources humaines, au paragraphe I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. Pierre-Alain Lacoste, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières », lire : « M. Jean-Dominique Paoli, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières » ;

b) A la colonne Suppléants :

Supprimer : « M. l'ingénieur en chef Jean-Claude Depeigne » ;

Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Roger Adam », lire : « M. Claude Mounier, administrateur civil ».


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - L'article 14 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1. Au C. - Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, au paragraphe I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. l'ingénieur général Pierre Soulé, sous-direction du maintien en condition opérationnelle », lire : « M. l'ingénieur général Jean Fropier, sous-direction du maintien en condition opérationnelle » ;

2. Au D. - Direction de la coopération et des affaires industrielles, au paragraphe I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Emmanuel Lisack », lire : « M. l'ingénieur général Emmanuel Lisack » ;

3. Au F. - Direction des ressources humaines, au paragraphe I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. Pierre-Alain Lacoste, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières », lire : « M. Jean-Dominique Paoli, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières » ;

b) A la colonne Suppléants :

Supprimer : « M. l'ingénieur en chef Jean-Claude Depeigne » ;

Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Roger Adam », lire : « M. Claude Mounier, administrateur civil ».