JORF n°112 du 15 mai 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 21 avril 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des consommateurs d'eau :

Pour le premier siège :

Titulaire : M. Barlier (Jean), en remplacement de M. Meyer (Marc) ;

Suppléant : M. Meyer (Bernard), en remplacement de M. Barlier (Jean).

Pour le second siège :

Titulaire : Mme Preisler (Anne-Marie) ;

Suppléante : Mme Spreder (Evelyne).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 21 avril 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des consommateurs d'eau :

Pour le premier siège :

Titulaire : M. Barlier (Jean), en remplacement de M. Meyer (Marc) ;

Suppléant : M. Meyer (Bernard), en remplacement de M. Barlier (Jean).

Pour le second siège :

Titulaire : Mme Preisler (Anne-Marie) ;

Suppléante : Mme Spreder (Evelyne).