JORF n°112 du 15 mai 1998

Arrêté du 21 avril 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 21 avril 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des consommateurs d'eau :

Pour le premier siège :

Titulaire : M. Barlier (Jean), en remplacement de M. Meyer (Marc) ;

Suppléant : M. Meyer (Bernard), en remplacement de M. Barlier (Jean).

Pour le second siège :

Titulaire : Mme Preisler (Anne-Marie) ;

Suppléante : Mme Spreder (Evelyne).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS AU TITRE DES CONSOMMATEURS D'EAU:

POUR LE 1ER SIEGE:

TITULAIRE: M. BARLIER JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. MEYER MARC,

SUPPLEANT: M. MEYER BERNARD EN REMPLACEMENT DE M. BARLIER JEAN.

POUR LE 2EME SIEGE:

TITULAIRE: MME PREISLER ANNE-MARIE,

SUPPLEANTE: MME SPREDER EVELYNE.