JORF n°0200 du 23 août 2024

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Renouvellement de Victor LESPINARD en tant que Sous-Directeur des affaires juridiques

Résumé Victor LESPINARD garde son poste de sous-directeur des affaires juridiques pour trois ans de plus.

Par arrêté du Premier ministre, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 août 2024, M. Victor LESPINARD, administrateur principal du Sénat, est renouvelé dans ses fonctions de sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports au sein de la direction des affaires juridiques à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour une durée de trois ans, à compter du 21 septembre 2024.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 août 2024, M. Victor LESPINARD, administrateur principal du Sénat, est renouvelé dans ses fonctions de sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports au sein de la direction des affaires juridiques à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour une durée de trois ans, à compter du 21 septembre 2024.