Arrêté du 21 août 2002

Article Annexe

Abrogé31 décembre 2025

Créé le 1 septembre 2002 · En vigueur du 2 septembre 2019 au 30 décembre 2025

Le présent arrêté et ses annexes I et III seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et de la recherche hors série le 25 septembre 2003.
L'arrêté et toutes ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025

Abrogé parArrêté du 13 novembre 2023art. 8 (V)

En vigueur du lundi 2 septembre 2019 au mardi 30 décembre 2025

Modifié parArrêté du 22 juillet 2019art. 1

Le présent arrêté et ses annexes I et III seront…

En vigueur du mercredi 13 août 2003 au dimanche 1 septembre 2019

Modifié parArrêté du 31 juillet 2003art. Annexe

Le présent arrêté et ses annexes I et III seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et de la recherche hors série le 25 septembre 2003. L'arrêté et toutes ses annexes sont disponiblesau Centre national de documentation ⏺ pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr⏺.⏺

En vigueur du dimanche 1 septembre 2002 au mardi 12 août 2003

Le présent arrêté et ses annexes III et V seront publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 7 novembre 2002, disponible au Centre national de documentation de pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/brochadmin/accueil.asp.