JORF n°206 du 4 septembre 2002

Article 1

Article 1

L'article 3 de l'arrêté du 20 novembre 2000 susvisé est modifié comme suit :
« b) Au titre de l'Association des maires de France :
Titulaires :
M. Accoyer (Bernard), député-maire d'Annecy-le-Vieux ;
M. Castagnet (Bernard), maire de La Réole ;
M. Buchet (Pascal), maire de Fontenay-aux-Roses ;
Suppléants :
M. Mamy (Albert), maire de Sorèze ;
M. Huriet (Claude), sénateur-maire de Vroncourt ;
M. Larmanou (Marcel), maire de Gisors. »


Historique des versions

Version 1

L'article 3 de l'arrêté du 20 novembre 2000 susvisé est modifié comme suit :

« b) Au titre de l'Association des maires de France :

Titulaires :

M. Accoyer (Bernard), député-maire d'Annecy-le-Vieux ;

M. Castagnet (Bernard), maire de La Réole ;

M. Buchet (Pascal), maire de Fontenay-aux-Roses ;

Suppléants :

M. Mamy (Albert), maire de Sorèze ;

M. Huriet (Claude), sénateur-maire de Vroncourt ;

M. Larmanou (Marcel), maire de Gisors. »