JORF n°209 du 9 septembre 1992

Arrêté du 21 août 1992

L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE PAR LES NOMINATIONS SUIVANTES:

DANS LE BASSIN ADOUR-GARONNE:

EN TANT QUE REPRESENTANT DES AUTRES COLLECTIVITES TERRITORIALES:

TITULAIRE: M. BOYER EUGENE EN REMPLACEMENT DE M. DALLE.

DANS LE BASSIN ARTOIS-PICARDIE:

EN TANT QUE REPRESENTANT DES AUTRES COLLECTIVITES TERRITORIALES:

TITULAIRE: M. GOSSET CLAUDE EN REMPLACEMENT DE M. SERGENT.

DANS LE BASSIN LOIRE-BRETAGNE:

EN TANT QUE REPRESENTANTS DES AUTRES COLLECTIVITES TERRITORIALES:

TITULAIRE: M. GORRY LOUIS,EN REMPLACEMENT DE M. POULAIN.

SUPPLEANT: M. BALEYNAUD PATRICE,EN REMPLACEMENT DE M. GORRY.

SUPPLEANT: M. SURJOUS ROBERT,EN REMPLACEMENT DE M. CHAZAL.