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Arrêté du 21 août 1978

fixant les caractéristiques auxquelles doivent satisfaire les installations fixes ou mobiles des établissements présentant au public des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère

Abrogé6 avril 2011
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Abrogé6 avril 2011

Créé le 14 octobre 1978 · Abrogé le 6 avril 2011

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par plusieurs directeurs

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel, confiant à plusieurs directeurs la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur général de la santé, le directeur général des collectivités locales, le directeur de la protection de la nature et le directeur de la qualité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Prescriptions générales

Abrogé6 avril 2011

Etablissements mobiles

Abrogé6 avril 2011

Dispositions transitoires

Abrogé6 avril 2011

Annexes

Abrogé6 avril 2011

Marsupiaux

Abrogé6 avril 2011

Carnivores fissipèdes

Abrogé6 avril 2011

Procyonides

Abrogé6 avril 2011

Hyénidés

Abrogé6 avril 2011

Félidés

Abrogé6 avril 2011

Pinnipèdes

Abrogé6 avril 2011

Suidés

Abrogé6 avril 2011

Camélidés

Abrogé6 avril 2011

Cervidés

Abrogé6 avril 2011

Bovidés

Abrogé6 avril 2011

Caprinés

Abrogé6 avril 2011

Equidés

Abrogé6 avril 2011

Rongeurs

Abrogé6 avril 2011

Primates

Abrogé6 avril 2011

En vigueur du samedi 14 octobre 1978 au mardi 5 avril 2011

Arrêté du 21 août 1978
Prescriptions générales
Dispositions relatives à la santé et à la sécurité du public
Dispositions relatives à la sécurité du personnel
Dispositions relatives à la santé, au bien-être et à la sécurité des animaux
Etablissements mobiles
Dispositions transitoires
Article 18
Annexes