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Arrêté du 20 septembre 2023

JORF n°0221 du 23 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un membre au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer

Résumé M. Olivier JACOB remplace Mme Sophie BROCAS au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer.

Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer, en date du 20 septembre 2023, M. Olivier JACOB, directeur général des outre-mer, est nommé membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, en qualité de représentant de l'Etat, en remplacement de Mme Sophie BROCAS, au titre du ministère chargé des outre-mer.

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Version 1

Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer, en date du 20 septembre 2023, M. Olivier JACOB, directeur général des outre-mer, est nommé membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, en qualité de représentant de l'Etat, en remplacement de Mme Sophie BROCAS, au titre du ministère chargé des outre-mer.