Chapitre Ier : Conception et aménagement général des installations

Chapitre II : Conditions d'admission des déchets incinérés

Chapitre III : Conditions d'exploitation

Chapitre IV : Prévention des risques

Chapitre V : Prévention de la pollution de l'air

Chapitre VI : Prévention de la pollution de l'eau

Chapitre VII : Gestion et traitement des déchets issus de l'incinération et de la co-incinération

Chapitre VIII : Surveillance des rejets et de l'impact sur l'environnement

Chapitre IX : Informations sur le fonctionnement ou l'arrêt de l'installation

Chapitre X : Performance énergétique des installations d'incinération