JORF n°241 du 17 octobre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 septembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes :

Au titre des communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Jean-François Muller, en remplacement de Mme Marie-Alberte Carles ;

Titulaire : M. Sébastien Zaegel, en remplacement de M. Jean-Paul Muller.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 septembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes :

Au titre des communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Jean-François Muller, en remplacement de Mme Marie-Alberte Carles ;

Titulaire : M. Sébastien Zaegel, en remplacement de M. Jean-Paul Muller.