Arrêté du 20 septembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 septembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes :

Au titre des communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Jean-François Muller, en remplacement de Mme Marie-Alberte Carles ;