JORF n°235 du 10 octobre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 septembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre du tourisme :

Titulaire : Mme Foucault-Bronner (Roselyne), en remplacement de M. Giraux (Michel) ;

Suppléant : M. Tapin (Michel), en remplacement de Mme Foucault-Bronner (Roselyne).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 septembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre du tourisme :

Titulaire : Mme Foucault-Bronner (Roselyne), en remplacement de M. Giraux (Michel) ;

Suppléant : M. Tapin (Michel), en remplacement de Mme Foucault-Bronner (Roselyne).