JORF n°232 du 5 octobre 1995

Art. 2. - M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Boisson est nommé président de la Commission des substances explosives pour une durée d'une année à compter de la date de publication du présent arrêté.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier est nommé secrétaire de la Commission des substances explosives pour une durée d'une année à compter de la date de publication du présent arrêté.


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Version 1

Art. 2. - M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Boisson est nommé président de la Commission des substances explosives pour une durée d'une année à compter de la date de publication du présent arrêté.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier est nommé secrétaire de la Commission des substances explosives pour une durée d'une année à compter de la date de publication du présent arrêté.