Arrêté du 20 septembre 1991

Article 2

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Article 2

Les niveaux techniques et de prérogatives des plongeurs figurant à l'annexe I du présent arrêté sont définis par le ministre chargé des sports après avis du comité consultatif de l'enseignement de la plongée subaquatique.

Nota. - Les annexes du présent arrêté seront publiées dans un prochain Bulletin officiel de la jeunesse et des sports qui sera disponible auprès du C.N.D.P., B.P. 107-05, 75224 PARIS CEDEX 05, au prix de 20 F le numéro.

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Abrogé11 juillet 1998

Créé le 5 novembre 1991 · Abrogé le 11 juillet 1998

Les niveaux techniques et de prérogatives des plongeurs figurant à l'annexe I du présent arrêté sont définis par le ministre chargé des sports après avis du comité consultatif de l'enseignement de la plongée subaquatique.

Nota. - Les annexes du présent arrêté seront publiées dans un prochain Bulletin officiel de la jeunesse et des sports qui sera disponible auprès du C.N.D.P., B.P. 107-05, 75224 PARIS CEDEX 05, au prix de 20 F le numéro.

Relations

cite

cite  Arrêté 1991-09-20 annexe I

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 11 juillet 1998

En vigueur du mardi 5 novembre 1991 au vendredi 10 juillet 1998

Source : Légifrance