JORF n°291 du 15 décembre 1990

Art. 2. - Sont nommés membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports:
M. Léonard (Pierre), président du Conseil supérieur de la marine marchande; suppléant: M. Bauchet (Pierre), vice-président du C.S.M.M.
M. Guillaume (Michel), vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant: M. Massot (François), président du C.S.A.M.


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Version 1

Art. 2. - Sont nommés membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports:

M. Léonard (Pierre), président du Conseil supérieur de la marine marchande; suppléant: M. Bauchet (Pierre), vice-président du C.S.M.M.

M. Guillaume (Michel), vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant: M. Massot (François), président du C.S.A.M.