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Arrêté du 20 octobre 2026

modifiant l'arrêté du 26 novembre 2025 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour du calendrier des courses de chevaux pour 2026

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour et approuve le calendrier des courses de chevaux pour l'année 2026, avec des modifications qui entrent en vigueur le 1er novembre.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu la loi du 2 juin 1891 modifiée ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux ;

Vu la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 (Loi du 12 mai 2010 sur les jeux d'argent et de hasard en ligne) modifiée relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ;

Vu l'ordonnance n° 2019-1015 du 2 octobre 2019 réformant la régulation des jeux d'argent et de hasard ;

Vu le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 modifié relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel ;

Vu le décret n° 2010-498 du 17 mai 2010 (Règles des paris hippiques en ligne) modifié relatif à la définition des courses hippiques supports de paris en ligne et aux principes généraux du pari mutuel ;

Vu l'arrêté du 26 novembre 2025 (Règles des courses de chevaux pour 2026) portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026 ;

Vu l'avis de l'Autorité nationale des jeux (ANJ) en date du 15 octobre 2026 ;

Sur proposition de la Fédération nationale des courses hippiques (FNCH),

Arrête :

En vigueur depuis le 1 novembre 2026

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Modification du calendrier des courses de chevaux pour 2026

Résumé. Le calendrier des courses de chevaux pour 2026 est mis à jour et approuvé.

Le calendrier modifié des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026, détaillé à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé.
Cette annexe 1 se substitue à l'annexe 1 de l'arrêté du 26 novembre 2025 susvisé (Approbation du calendrier des courses de chevaux pour 2026).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 novembre 2025Art. Annexe 1 → Version 6
- Arrêté du 26 novembre 2025
Art. Annexe 1

En vigueur depuis le 1 novembre 2026

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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les courses de chevaux

Résumé. Un nouvel arrêté sur les courses de chevaux entre en vigueur le 1er novembre 2026.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2026.

En vigueur depuis le 1 novembre 2026

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Modification du calendrier des courses de chevaux

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le calendrier des courses de chevaux pour l'année 2026.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 octobre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie,

C. MOREL

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(1) Cette annexe mise à jour est consultable auprès de l'Autorité nationale des jeux :

https://ressources.anj.fr/hippique/calendrier_des_courses.pdf

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En vigueur depuis le dimanche 1 novembre 2026

Arrêté du 20 octobre 2026
Article 1
Article 2
Article 3