Arrêté du 20 octobre 2020

Article 1

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Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.

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En vigueur depuis le 22 novembre 2020

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Définition d'un spécimen vivant

Résumé. Un arrêté définit ce qu'est un spécimen vivant : un œuf ou un animal en vie.

Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.

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En vigueur depuis le dimanche 22 novembre 2020

Source : Légifrance