JORF n°0251 du 29 octobre 2014

5°-2 Références de l'appareil de bronzage :
Marque :
Nom du modèle :
Numéro de série :
5°-3 Nombre d'émetteurs ultraviolets haute pression de l'appareil de bronzage :
5°-4 Nombre d'émetteurs ultraviolets basse pression de l'appareil de bronzage :
5°-5 Code d'équivalence des émetteurs ultraviolets :

Nota. - Le code d'équivalence des émetteurs ultraviolets est défini à l'article 4 de l'arrêté relatif à la traçabilité des appareils de bronzage et fixant les modalités du contrôle de ces appareils et les conditions d'accréditation des organismes chargés du contrôle.


Historique des versions

Version 1

5°-2 Références de l'appareil de bronzage :

Marque :

Nom du modèle :

Numéro de série :

5°-3 Nombre d'émetteurs ultraviolets haute pression de l'appareil de bronzage :

5°-4 Nombre d'émetteurs ultraviolets basse pression de l'appareil de bronzage :

5°-5 Code d'équivalence des émetteurs ultraviolets :

Nota. - Le code d'équivalence des émetteurs ultraviolets est défini à l'article 4 de l'arrêté relatif à la traçabilité des appareils de bronzage et fixant les modalités du contrôle de ces appareils et les conditions d'accréditation des organismes chargés du contrôle.