Arrêté du 20 octobre 2011

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du président du conseil général du Val-d'Oise en date du 20 octobre 2011, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne : Mme Catherine MICHELOT.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de Mme Catherine Michelot comme administratrice territoriale

Résumé. Un arrêté du président du conseil général du Val-d'Oise inscrit Mme Catherine Michelot sur la liste d'aptitude pour devenir administratrice territoriale.

Par arrêté du président du conseil général du Val-d'Oise en date du 20 octobre 2011, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne : Mme Catherine MICHELOT.

Historique des versions

Source : Légifrance