JORF n°273 du 26 novembre 2003

Article 1

Article 1

L'arrêté du 24 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :
A l'article 2, au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Alban de Montigny, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées », lire : « M. l'ingénieur en chef Jacques Hugon, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 24 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :

A l'article 2, au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Alban de Montigny, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées », lire : « M. l'ingénieur en chef Jacques Hugon, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées ».